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Comptes-rendus

Articles de cette rubrique




Comptes-rendus du Conseil municipal
Septembre 2016
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 septembre 2016 Tous les membres sont présents. Le procès-verbal de la séance du 12 juillet 2016 est approuvé à l’unanimité. Goudronnage « chemin des Peupliers » Mr le maire fait part au conseil des 2 entretiens et du courrier de Mr GOUTELLE (...) > suite


Les comptes rendu du conseil municipal
12 Juillet 2016
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 12 juillet 2016 Absents excusés : CHAMPOURET Thierry, COULAUD Denis, CLOT Karine (pouvoir à GUIBERT Jean-Pierre), JOSEPH Ludovic (pouvoir à SEUX Robert). Le procès-verbal de la séance du 1er juin est approuvé à l’unanimité. Compte rendu commissions (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 décembre 2015 Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité. Projet hangar photovoltaïque Différentes rencontres ont eu lieu avec Mrs Decremps et Chiffe, représentants de la Sté ELYOR ENERGIE qui démarchent auprès des (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 novembre 2015 Absente excusée : VERGNES Odette (pouvoir à GUIBERT Jean-Pierre) A l’ouverture de la séance, une minute de silence a été observée suite aux attentats du 13 octobre 2015. Le procès-verbal de la séance du 8 septembre 2015 est approuvé à (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 octobre 2015 Suite aux propos de Cindy Micoud sur le procès-verbal du 8 septembre 2015, le maire souhaite apporter les précisions suivantes : Il rappelle que lors de la réunion du conseil municipal du 16 juillet 2015 il a été évoqué la possibilité (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 septembre 2015 Le procès-verbal de la séance du 16 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité. Indemnité de conseil du receveur municipal Le conseil municipal vote l’indemnité annuelle pour le receveur municipal. Création d’un emploi permanent autorisant le (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 juillet 2015 Absentes excusées : GRANGE Béatrice (pouvoir à MARCE Laurent), JUVENETON Gisèle (pouvoir à SEUX Robert), VERGNES Odette (pouvoir à MARTINAUX Geneviève) Le procès-verbal de la séance du 23 juin 2015 est approuvé à l’unanimité. Compte rendu (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 juin 2015 SEIGLE René et JOSEPH Ludovic, arrivés en cours de réunion Le procès-verbal de la séance du 19 mai 2015 est approuvé à l’unanimité. Convention de Maîtrise d’Ouvrage Temporaire EP FT avec le SDE Dans le cadre de la création d’un poste lieu-dit « (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 mai 2015 CHAMPOURET Thierry, arrivé en cours de réunion Le procès-verbal de la séance du 14 avril 2015 est approuvé à l’unanimité. Compte rendu commissions communales Finances Un groupe de réflexion au sein de la commission étudiera la répartition des (...) > suite


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