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Comptes-rendus du Conseil municipal

Septembre 2016

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 septembre 2016

Tous les membres sont présents.

Le procès-verbal de la séance du 12 juillet 2016 est approuvé à l’unanimité.

Goudronnage « chemin des Peupliers »
Mr le maire fait part au conseil des 2 entretiens et du courrier de Mr GOUTELLE concernant les travaux de goudronnage de ce chemin. Cette décision lui parait regrettable et contestable par rapport au coût et à l’esprit du PADD de notre PLU   (article du 10 mai 2010 « la commission est favorable à faire du VC2 une piste cyclable, problème : il faudra le rendre accessible aux vélos, le laisser ouvert aux engins agricoles, tout en interdisant la circulation des voitures »). En conséquence, il n’y a aucune incompatibilité avec le PADD. Nous constatons que les travaux d’amélioration réalisés en 2015 ont subi des dégradations et que seul un revêtement goudron (voté au budget 2016) semble la meilleure solution pour stabiliser le chemin dans la durée. Des panneaux seront implantés de part et d’autre du chemin prescrivant la règlementation et les restrictions de circulation sur cette voie.
Après discussion, l’option du goudronnage est remise au vote (12 voix pour, 2 voix contre). L’intervention de l’entreprise EIFFAGE est prévue la semaine 40.

Compte rendu commissions communales

Scolaire, Sportive, Culturelle
 Classe de découverte – Ecole Publique « Tous les Vents » : le maire informe le conseil municipal que l’école a un projet de classe de découverte à MEYRAS (Ardèche) du 10 au 14 avril 2017. Une somme de 11 € par enfant et par nuitée leur sera attribué, soit un montant de 572 € (participation identique à celle du département). Délibération est prise à l’unanimité.
 Un contrat unique d’insertion de 24h (aide à l’école, garderie & entretien des locaux) avait été signé avec Mme BOYER à compter du 1er septembre 2016. Cette personne ayant démissionné de son poste, elle est remplacée par Mlle SEGURA pour 2 semaines.
 Opération brioches 2016 : en raison du manque de bénévoles pour la distribution ; cette année la vente des brioches aura lieu dans la salle de la mairie les 7, 8 et 9 octobre, les matins.

Finances
 Décision modificative n° 1 (budget communal) : 1000 € - insuffisance crédit/remboursement TLE (trop versé). Délibération prise à l’unanimité.

Bâtiments
 Ecole Publique « Tous les Vents »
Pendant les congés d’été, les employés communaux ont effectué divers travaux d’entretien.
Une piste cyclable a été réalisée par l’entreprise EIFFAGE pour un montant de 4950 € HT.
Installation d’une alarme incendie commandée depuis le bureau du directeur pour un montant de 523 €.

 Salle des jeunes : les convecteurs ont été remplacés par des radiants.
 Complexe sportif : les blocs de sécurité n’ont pas pu être réparés. Il convient de prévoir le remplacement de 8 blocs (montant du devis : 3896 HT).
L’ensemble de ces travaux électriques ont été réalisés par l’entreprise Alex REYNAUD & Fils.
 Accessibilité : le cabinet d’études SOLIHA mandatée pour la réalisation de l’ensemble des diagnostics des ERP estime provisoirement le coût des travaux pour la mise en conformité des bâtiments à plus de 50 000 €, à réaliser sur 3 ans.
 Vidéo protection : les incivilités récurrentes sur notre commune, en particulier sur les îlots de propreté du complexe sportif amènent les élus à une réflexion sur la mise en place éventuelle de caméras, avec l’appui du référent sécurité de la Gendarmerie. Une réunion d’information est programmée le 3 octobre en mairie.

Urbanisme
 La commission a examiné 2 déclarations préalables (chemin de la Croze : rénovation d’une toiture ; route de Balais : création d’un auvent et 1 DIA :
-  Droit de préemption non retenu (route d’Annonay : vente Barbato/Sarl Adèche Immobilier.
 PANDA (périmètre de protection et de mise en valeur des espèces agricoles et naturel périurbains) : une réunion de présentation a été faite au conseil municipal. Il a pour but de dessiner les contours des secteurs stratégiques à protéger :
-  Détermination des espaces à enjeux environnementaux : maintien de la biodiversité, préservation du patrimoine rural et des paysages remarquables, lutte contre les risques d’incendie et d’inondation, d’enfrichement et de fermeture des paysages ;
-  Croisement des critères agricoles, urbains et environnementaux : prise en compte des orientations du SCOT  , des PLU   et du PLUi.

Divers
 Pyrale du Buis : Ces derniers temps, vous avez beaucoup entendu parler de la Pyrale du buis. Alerté par un riverain sur la vallée de la Cance, nous avons contacté les services concernés et obtenu 2 visites sur le terrain (un technicien de la Drôme et un technicien de la DDT Ardèche). La mise en place d’une action parait complexe.
 Rallye Automobile d’Annonay : le conseil municipal est favorable au retour du rallye automobile d’Annonay sur notre commune le 29 avril 2017. Une lettre d’information sera envoyée aux riverains concernés.
 Pendant la fermeture du commerce pour congés, soit du 3 au 21 octobre, un dépôt de pain sera assuré tous les matins à la mairie.
 Mme Marie-Claude Guibert a suivi une formation de base à la gestion d’une bibliothèque. Il est décidé de lui accorder une indemnité (repas et déplacement) sur présentation de sa note de frais.
 Ambroisie : un rappel avait été fait en juin pour la lutte contre l’ambroisie. Le conseil municipal remercie les agriculteurs qui ont dans l’ensemble, bien éradiqué cette plante allergisante autour des habitations.
 Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2015 est présenté au conseil et peut être consulté en mairie.

Prochaine réunion du conseil municipal mercredi 2 novembre 2016 à 20h


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