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Les comptes-rendus des conseils municipaux

  • PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
    Séance du 24 février 2015

Un instant de silence est observé par les élus en mémoire de Clément Coulaud.

Absents excusés : MARCE Laurent (pouvoir à DUCLAUX Laurence), COULAUD Denis
Le procès-verbal de la séance du 13 janvier 2015 est approuvé à l’unanimité.

Compte rendu commissions communales

Urbanisme
-  La commission a examiné 1 certificat d’urbanisme (Les Grands Prés), 1 dossier de permis de construire (balais : garage), 3 déclarations préalables (chardenos : local de stockage produit phytosanitaire, patroly : abri bois, balais : ravalement façades maison d’habitation)
-  Droit de préemption non retenu (vente terrain à Balais)

Bâtiments, travaux
-  Réfection de la cour de la cantine (goudronnage)
-  Appartement situé au-dessus de l’ancienne mairie : mise en place d’un radiateur supplémentaire & remplacement du luminaire extérieur.
-  Une rampe d’accès pour handicapés sera réalisée prochainement devant l’ancienne mairie.
-  L’accès (escaliers) entre le boulodrome et l’école publique est en cours de réalisation et sera en service à la mi-mars.
-  Les luminaires de la salle de sports seront remplacés. Le montant du devis s’élève à 3 992.56 € HT.
-  Les rideaux métalliques du commerce seront changés en raison de la vétusté.

Scolaire
Rythmes scolaires : lors du conseil d’école du 27 janvier 2015 en présence de Mme l’Inspectrice d’académie d’Annonay, il a été présenté les motifs pour lesquels le conseil municipal veut absolument modifier les horaires des TAP. Les courriers adressés à Mme l’inspectrice d’académie d’Annonay et à Mme l’inspectrice de Privas seront transmis à toutes les familles pour information.

DIVERS

Conservatoire Musique & Danse : l’avocat nous informe que le dossier est toujours en instruction devant le Tribunal administratif (délai prévu 2 ans).
Projet éolien : une rencontre a eu lieu en mairie de Vernosc le 18 février 2015 pour la présentation d’un éventuel projet d’implantation d’éoliennes sur les deux communes.
Bien entendu, aucun avis ne sera donné sans la présentation du projet à tous nos concitoyens, si projet il y avait. Depuis la réunion, le sénat demandait qu’aucune éolienne ne puisse être installée à moins de 1000 m de l’habitation la plus proche ; distance qui d’office rendrait le projet caduc.
Dépôt sauvage de déchets : il est constaté régulièrement des dépôts et des versements de déchets de toute nature autour des containers. Dans un premier temps, il sera pris un arrêté municipal interdisant les dépôts sauvages sur la commune afin de sanctionner les contrevenants.

Prochaine réunion du conseil municipal mardi 14 avril 2015 à 20h


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