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Les comptes-rendus des conseils municipaux

  • PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
    Séance du 16 juillet 2015

Absentes excusées : GRANGE Béatrice (pouvoir à MARCE Laurent), JUVENETON Gisèle (pouvoir à SEUX Robert), VERGNES Odette (pouvoir à MARTINAUX Geneviève)

Le procès-verbal de la séance du 23 juin 2015 est approuvé à l’unanimité.

Compte rendu commissions communales

Finances
Décision modificative n°1 (budget Communal) : 610€ /Insuffisance crédits amortissements. Délibération prise à l’unanimité.

Bâtiments, travaux
 Travaux d’amélioration énergétique à l’école publique : les travaux ont commencés comme prévu par l’intervention des employés communaux pour le déménagement des locaux et la démolition de cloisons.
Voirie, réseaux
 Trois places de parking ont été matérialisés « Place des Forges » à Balais
 Suite aux fortes pluies de juin, la pose d’un caniveau d’écoulement d’eaux pluviales sera effectuée sur la route de balais (bas du hameau).
 Le chemin « des peupliers » sera remis en état courant septembre.

Scolaire
 TAP (temps d’activités périscolaires) : la gestion et l’organisation des TAP seront confiés à l’Accueil de Loisirs de Davezieux (accueil de loisirs sans hébergement agrée jeunesse et sport) géré par le Groupement Familles Rurales de l’Ardèche.
Un avenant à la régie de recettes de la garderie a été pris pour l’encaissement de la participation des TAP, fixée à 1€ par semaine et par enfant.
Délibération est prise à l’unanimité.
 Tarifs cantine & garderie 2015/2016 : les nouveaux tarifs de la cantine applicables à la prochaine rentrée seront de 4.20 € pour les enfants et de 5.65 € pour les adultes.
Pour la garderie :
Matin (07h30-08h30) 1.60 €
Midi (11h30-12h15) 1.00 €
Midi (11h30-13h15) 1.35 € Mercredi midi (11h30-12h30) 1.00 €
Soir (16h30-17h30) 1.60 €
Soir (16h30-18h30) 3.20 €
Délibération est prise (10 voix pour, 3 voix contre et 2 abstentions)

 Création d’un emploi permanent autorisant le recrutement de non titulaires pour les communes de moins de 2000 habitants : il est décidé de créer un emploi d’ATSEM de 1ère classe (échelle 4) à temps non complet. Le contrat de Madame Blandine MOUNIER arrivant à expiration le 30 août 2015, elle sera engagée en qualité d’ATSEM pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2015 à raison de 24h par semaine. Délibération est prise à l’unanimité.

Urbanisme
-  La commission a examiné 3 certificats d’urbanisme (les Prés du Chartre, balais, les vignoux), une déclaration préalable (panneaux photovoltaïques, la char) et un permis de construire (maison individuelle, rue des rameaux)
Droit de préemption non retenu (vente bien immobilier, chemin des côteaux)
Droit de préemption non retenu (vente bien immobilier, rue des ceps)
Droit de préemption non retenu (vente bien immobilier, route d’Annonay)

Divers
 L’UFAC organise une visite du grand mémorial du Col de la Chau et de la Nécropole sur le site de Vassieux en Vercors pour les enfants de CM1 & CM2 des deux écoles de la commune, le 2 octobre prochain. Une subvention exceptionnelle de 150 € leur sera versée.
 La commune a été contacté par le club de Judo « Dojo Rhône Vivarais » à la recherche d’un local pour la pratique de ce sport. Il apparaît qu’aucune solution ne peut être envisagée actuellement.
 Depuis cette année, la Communauté d’Agglo du Bassin d’Annonay dispose de 4 marabouts 5x8m (type chapiteaux) qui peuvent être utilisés par les associations sous la responsabilité de la commune. Une information sur la mise en place du règlement (assurance, transport, montage/démontage) sera communiquée aux associations communales prochainement.
 Présentation du rapport Prix et Qualité du Service de l’Eau Potable du Syndicat des Eaux Annonay/Serrières.
 Pour info, un nouveau panneau de signalisation routière marquant le sens interdit vient d’être créé (arrêté publié au JO du 20 juin 2015). Ce nouveau panneau (B1j) de forme carré sur fond jaune a pour objectif de lutter efficacement contre les prises à contresens des bretelles de sortie des routes à chaussées séparées.
A compter du 1er juillet 2015, il est interdit de fumer dans les aires de jeux pour enfants.
 La réunion avec les associations concernant le calendrier des fêtes 2015/2016 aura lieu le lundi 14 septembre 2015 à 20h.

Prochaine réunion du conseil municipal mardi 8 septembre 2015 à 20h


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