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Les comptes-rendus des conseils municipaux

  1. PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
    Séance du 13 octobre 2015

Suite aux propos de Cindy Micoud sur le procès-verbal du 8 septembre 2015, le maire souhaite apporter les précisions suivantes :

Il rappelle que lors de la réunion du conseil municipal du 16 juillet 2015 il a été évoqué la possibilité d’une éventuelle embauche d’un CUI de moins de 24h.
Nous n’avons pas pu trouver de date au mois d’août pour programmer une réunion d’où l’absence d’information plus précise.
Le contrat Unique d’Insertion signé en août est seulement pour 14h/hebdomadaire alors que pour l’année 2014/2015 le contrat existant était de 24h/hebdomadaire.
Il ne s’agit donc pas d’une création de poste mais d’un remplacement avec diminution du nombre d’heures ; sachant que la délibération prise le 16 juillet 2014 autorise le maire à signer ce genre de contrat.

Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Le conseil municipal prend connaissance du projet de révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay, en vue principalement, d’entériner deux prises de compétences majeures que sont la petite enfance / parentalité et le plan d’urbanisme intercommunal (PLUi). La décision sera prise lors de la prochaine réunion.

Projet d’ouverture d’une micro crèche privée
Le maire informe le conseil municipal qu’une personne de la commune envisage de créer une structure d’accueil de proximité, pour les petits, de développer un choix de service public en faveur des jeunes générations et de leurs parents. Ce projet permettra le développement d’une offre d’accueil complémentaire à celui existant : les assistantes maternelles.
Le conseil municipal est favorable à ce projet et autorise l’enquête qui sera faite auprès de la population.

Classe de découverte – Ecole Privée St-Joseph
Le maire informe le conseil municipal que l’école privée St-Joseph a un projet de classe de découverte à DARBES (Ardèche) du 14 au 18 mars 2016. Une somme de 11 € par enfant et par nuitée leur sera attribuée, soit un montant de 880 €.
Délibération prise à l’unanimité.

Compte rendu commissions communales

Finances
 Afin de financer les travaux d’investissement, un emprunt de 80 0000 € sur 15 ans est contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole Centre Est. Délibération prise à l’unanimité.
 Décision modificative n°3 (budget Communal) : 917€ - insuffisance crédits/ travaux SDE   (renforcement transformateur). Délibération prise à l’unanimité.

 Dans le cadre du marché d’isolation de l’école publique, les factures liées aux travaux effectués par les employés communaux seront imputées en investissement. Délibération prise à l’unanimité.
 La commission est chargée d’étudier une répartition plus équitable des subventions versées aux associations communales.

Urbanisme
La commission a examiné 1 autorisation d’urbanisme concernant des travaux d’accessibilité à l’école privée, 2 déclarations préalables (véranda « rue des Rameaux » ; installation panneaux photovoltaïques « rue des rameaux ».

Bâtiments, travaux
 Cour Ecole publique : reprise d’évacuation des eaux pluviales et raccordement au réseau,
Terrassement du futur potager,
Déplacement de la table de ping-pong sous le préau et retrait du toboggan,
Remise en état de la clôture autour de la cuve à gaz et création d’un portillon d’accès.
 Les travaux d’accessibilité de « l’ancienne mairie » sont en cours de réalisation.
 Complexe Sportif : Un seul emplacement de parking « handicapé » sera matérialisé au sol devant l’entrée, en accord avec la commission d’accessibilité communautaire.
Suite aux dégradations courant septembre ; la remise en état des portes et serrures fracturées s’élève à 1 502.40 € TTC.
La visite annuelle (installations électriques, vérification ERP, désenfumage & moyen de secours) aura lieu le 15 octobre 2015 par la Sté DEKRA.

Scolaire
 Opération brioches 2015 : remerciement à toutes les personnes bénévoles qui ont aidé à la distribution. Résultat 2015 : 1 080 €.
 TAP (temps d’activités périscolaires) : le comité de pilotage se réunira le 5 novembre prochain. Les personnes désignées au sein du conseil municipal sont : Robert Seux, Geneviève Martinaux, Cindy Micoud et Béatrice Grange.
 Le contrat unique d’insertion de Mme COSTE Christine est renouvelé pour une période de 1 an à compter du 1er octobre avec un horaire hebdomadaire de 22h.

Divers
 Transports scolaires : suite aux problèmes d’horaires de passage du bus le matin, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’émettre un vœu auprès du service départemental et de la Communauté d’Agglomération.
 La commune recherche d’urgence un local pour stocker le podium.
 La colonne sélective des huiles usées actuellement en place ne présente plus l’étanchéité nécessaire pour l’environnement. Un contact sera pris avec la société pour un éventuel remplacement.

Prochaine réunion du conseil municipal mardi 17 novembre 2015 à 20h


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