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Les comptes-rendus des conseils municipaux

  1.  

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 novembre 2015

Absente excusée : VERGNES Odette (pouvoir à GUIBERT Jean-Pierre)

A l’ouverture de la séance, une minute de silence a été observée suite aux attentats du 13 octobre 2015.

Le procès-verbal de la séance du 8 septembre 2015 est approuvé à l’unanimité.
Le procès-verbal de la séance du 13 octobre 2015 est approuvé (14 voix pour, 1 voix contre)

Révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay
Le projet de révision des statuts de la Communauté d’Agglomération du Bassin, en vue principalement d’entériner deux prises de compétences majeures que sont la petite enfance/parentalité et le plan d’urbanisme intercommunal (PLUi) est adopté à l’unanimité par le conseil municipal.

Rapprochement Communauté de Communes
Il conviendra de voter la modification des communautés de communes avec le rattachement de communes de VIVARHONE et de parties de MONT DU PILAT à la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay ; l’orientation étant de rattacher les communes au bassin de vie vers lequel elles semblent le plus tournées ; certaines sont néanmoins contre ce projet de fusion.
Un délai de réflexion de deux mois est accordé par le Préfet permettant d’apporter des amendements et observations éventuels.
Une délibération sera prise lors du prochain conseil municipal.

Compte rendu commissions communales

Finances
 Décision modificative n°4 (budget Communal) : 400€ - insuffisance crédits/ FPIC (fonds national de péréquation de ressources intercommunales et communales).
Bien que cette délibération ne soit pas portée à l’ordre du jour et personne ne s’y opposant, cette dernière est approuvée à l’unanimité.

Voirie
 La réalisation de travaux sur les routes et chemins communaux est prévue. Il conviendra de faire réaliser des devis pour réfection notamment le chemin de Balais et la route de Chardenos. Ce ne sont que des propositions, à voir en fonction des secteurs qui en ont le plus besoin.
 Des travaux d’enrobé à chaud ont été effectués : plateforme du panneau de basket à l’aire de jeux, réfection goudron après travaux écoulements réalisés dans la cour de l’école, chemin des Cerisiers et Patroly.
 Création de cases de parkings handicapés devant la salle multi-activités, devant le commerce et devant l’école.

Urbanisme
 La commission a examiné, 3 déclarations préalables (installation panneaux photovoltaïques « chemin de chardenos » et « rue des ceps », abri de jardin « impasse de la Syrah » ; 1 certificat d’urbanisme (vente terrain agricole « les prés du chartre ».
Pour info, en 2015 ont été traités 5 permis de construire, 19 déclarations préalables, 18 certificats d’urbanisme et 2 permis d’aménager.

 Une intervention a été faite suite aux doléances d’un riverain à « bel-air » concernant une extension de construction qu’il considère comme non conforme au permis de construire. Les constatations faites par la commission (procès-verbal et clichés photographiques) ont été remises aux deux parties concernées.
Le litige portait sur des ouvertures ainsi que les écoulements des eaux pluviales.

Bâtiments, travaux
 L’électricité a été réinstallée dans l’appartement au-dessus de la bibliothèque afin d’assainir et éviter la dégradation pendant la période hivernale.
 Un convecteur supplémentaire a été installé dans la salle de la cantine et un autre défectueux a été remplacé.
 Lors de la visite de contrôle de sécurité, la société DEKRA a signalé des anomalies et défectuosités dans la salle multi-activités ainsi que dans la salle de sports où le coffret électrique est ouvert en permanence. Il est envisagé, pour des raisons de sécurité le déplacement de l’armoire électrique. Un devis sera établi par l’entreprise REYNAUD.
 Ecole publique : courant octobre, les employés communaux ont effectués 68h de travail, à savoir (réfection descente de chenaux, mise en place du potager, déplacement de la table de ping-pong sous le préau, renforcement plateforme cuve de gaz et nettoyage les mercredis après-midi)

Scolaire
 TAP (temps d’activités périscolaires) : une réunion du comité de pilotage s’est tenue le 5 novembre 2015 en présence du corps enseignant, de représentants de la mairie, de parents d’élèves et des responsables des TAP. Il a été soulevé un problème concernant l’encadrement des jeunes. Une personne de l’AFR sera présente plus tôt, afin de faire la liaison avec le personnel de la mairie pour la prise en charge des plus petits.
 Lors du conseil d’école du 02 novembre, un enseignant a demandé une aide pour l’encadrement des élèves de GS pendant le temps de lecture des CP.

 Le repas des aînés aura lieu le 21 novembre 2015.


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