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Les comptes-rendus des conseils municipaux

  1.  

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2015

Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2015 est approuvé à l’unanimité.

Projet hangar photovoltaïque
Différentes rencontres ont eu lieu avec Mrs Decremps et Chiffe, représentants de la Sté ELYOR ENERGIE qui démarchent auprès des particuliers et des collectivités pour la construction de hangars. Ces bâtiments, avec des toits réservés à la pose de panneaux photovoltaïques (production d’électricité revendue à EDF) permettent à cette société de financer la construction à l’appui d’un bail emphytéotique. Le propriétaire du terrain est libre de l’utilisation et de l’aménagement intérieur du bâtiment. Les élus se sont rendus à Valleraugue (Gard) pour visiter un hangar construit par cette société.
Après de nombreuses discussions, le conseil municipal (11 voix pour, 4 voix contre) décide de s’engager dans la poursuite des démarches avec la Sté ELYOR ENERGIE.

Nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Le conseil municipal donne son avis sur le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale. Il émet :
Un avis favorable à la fusion entre la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay et la totalité de la Communauté de communes Vivarhône,
Un avis favorable à l’extension de la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay aux communes d’Ardoix et de Quintenas compte tenu de leur volonté affirmée de rejoindre l’Agglomération du bassin d’Annonay,
Un avis défavorable au rattachement des huit communes de la Communauté de communes des Monts du Pilat suscitées à la Communauté d’agglomération du bassin d’Annonay.
Délibérations sont prises à l’unanimité.

Compte rendu commissions communales

Finances
 Décision modificative n°5 (budget Communal) : 3750€ - insuffisance crédits/ 2138 (21) : frais administratifs hangar photovoltaïque.
Délibération est prise (11 voix pour, 4 voix contre).

Urbanisme, voirie
 La commission a examiné, 1 certificat d’urbanisme « chemin des Mines » ; 1 permis de construire (maison individuelle) « chemin des Rioux » et une demande d’alignement « route de la cabane ».
 Des devis ont été demandés pour la réfection des chemins communaux.

Bâtiments, travaux
 Ecole publique : drainage d’une partie de la cour avant la mise en place des jeux.
 Ensemble cantine, appartement et bibliothèque : des devis ont été demandés pour le remplacement des volets et des portes de la cantine.
 Ancienne mairie : les travaux d’accessibilité sont achevés. Des protections latérales seront mises en place prochainement, conformément aux directives de la commission de la communauté d’agglomération.

Scolaire
 Remerciements à toutes les personnes qui ont participé à la préparation du repas des aînés ainsi qu’à la distribution des colis de noël.
 TAP (temps d’activités périscolaires) : afin de partager avec les parents ce que les enfants ont réalisé pendant les deux périodes, un spectacle a été proposé le 4 décembre. Un temps fort très apprécié de tous.

Divers
 Un panneau de bienvenue sera mis en place sur le portique en bois installé à l’entrée ouest du village.
 Suite à la demande d’un particulier pour l’achat d’un chemin communal à balais, le conseil municipal émet un avis défavorable.
 Suite à la dénomination des voies, l’accès au lotissement de « balais » sera intitulé « impasse du Soleil ».
 Cindy Micoud fait part au conseil municipal du résultat de l’enquête qu’elle a réalisé auprès des parents d’élèves. Ce questionnaire porte sur les TAP, la cantine et la garderie, (17 familles sur 39 ont répondu).
Les TAP semblent satisfaire une majorité de parents. Cependant, c’est le coût de la garderie de midi et le prix des repas qui sont le plus souvent cités.

Prochaine réunion du conseil municipal mardi 19 janvier 2016 à 20h


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