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Comptes-rendus

Articles de cette rubrique


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 octobre 2015 Suite aux propos de Cindy Micoud sur le procès-verbal du 8 septembre 2015, le maire souhaite apporter les précisions suivantes : Il rappelle que lors de la réunion du conseil municipal du 16 juillet 2015 il a été évoqué la possibilité (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 septembre 2015 Le procès-verbal de la séance du 16 juillet 2015 est approuvé à l’unanimité. Indemnité de conseil du receveur municipal Le conseil municipal vote l’indemnité annuelle pour le receveur municipal. Création d’un emploi permanent autorisant le (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 juillet 2015 Absentes excusées : GRANGE Béatrice (pouvoir à MARCE Laurent), JUVENETON Gisèle (pouvoir à SEUX Robert), VERGNES Odette (pouvoir à MARTINAUX Geneviève) Le procès-verbal de la séance du 23 juin 2015 est approuvé à l’unanimité. Compte rendu (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 juin 2015 SEIGLE René et JOSEPH Ludovic, arrivés en cours de réunion Le procès-verbal de la séance du 19 mai 2015 est approuvé à l’unanimité. Convention de Maîtrise d’Ouvrage Temporaire EP FT avec le SDE Dans le cadre de la création d’un poste lieu-dit « (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 19 mai 2015 CHAMPOURET Thierry, arrivé en cours de réunion Le procès-verbal de la séance du 14 avril 2015 est approuvé à l’unanimité. Compte rendu commissions communales Finances Un groupe de réflexion au sein de la commission étudiera la répartition des (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 14 avril 2015 Absents excusés : MICOUD Cindy (pouvoir à CHAMPOURET Thierry), SEIGLE René (pouvoir à SEUX Robert), VERGNES Odette (pouvoir à JUVENETON Gisèle). Le procès-verbal de la séance du 24 février 2015 est approuvé à l’unanimité. Comptes administratifs (...) > suite


Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2015 Un instant de silence est observé par les élus en mémoire de Clément Coulaud. Absents excusés : MARCE Laurent (pouvoir à DUCLAUX Laurence), COULAUD Denis Le procès-verbal de la séance du 13 janvier 2015 est approuvé à l’unanimité. Compte (...) > suite


Comptes-rendus
Les comptes-rendus des conseils municipaux
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 janvier 2015 Absent : SEUX Robert (excusé, pouvoir à MARCE Laurent) Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2014 est approuvé à l’unanimité. Compte rendu commissions communales Finances Mandatement des dépenses d’investissement en attente du vote (...) > suite


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